Saviez-vous qu'en 2021, les recettes fiscales représentaient plus de 41% du PIB total dans toute l'Union européenne ? Que vous soyez propriétaire d'une entreprise ou consommateur, il est important de comprendre comment fonctionne la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ou TVA.
Cette taxe touche tout le monde en Europe (et un total de 170 pays dans le monde), et il y a beaucoup de questions autour d'elle. Qu'est-ce que la TVA ? Comment ça marche ? Quels sont les avantages et les inconvénients ?
Dans ce guide complet, nous répondrons à toutes vos questions et vous aiderons à mieux comprendre la TVA. Ensuite, nous vous fournirons un outil AutoVAT pratique pour vous aider à calculer correctement la TVA.
Qu'est-ce que la TVA ?
Vous cherchez une définition de la TVA ? La TVA signifie taxe sur la valeur ajoutée. C'est une taxe imposée sur la vente de biens et de services. La taxe est ajoutée au prix du produit ou du service, et le consommateur paie la TVA lors de l'achat de l'article.
La TVA est une taxe sur la consommation, ce qui signifie qu'elle est finalement payée par le consommateur. Cependant, c'est aux entreprises de collecter la taxe et de l'envoyer au gouvernement.
Cela signifie que si vous êtes un entrepreneur individuel ou un freelance travaillant dans un pays qui a une taxe sur la valeur ajoutée, vous devez également prendre cela en compte pour vous assurer que vous la collectez correctement.
Globalement, les taux de TVA peuvent varier selon le pays, mais sont généralement autour de 20 %. Par exemple, chaque pays de l'Union européenne fixe son taux de TVA, mais il ne peut être inférieur à 15 %.
Bien que la TVA puisse être une taxe complexe, elle fournit finalement des revenus aux gouvernements et aide à financer les services publics.
Comment fonctionne la TVA ?
Quand vous allez au magasin, vous ne pensez peut-être pas à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) incluse dans le prix de votre achat. Mais si vous regardez votre reçu, la taxe y est probablement indiquée.
Comme mentionné précédemment, la TVA est un type de taxe sur la consommation imposée sur les biens et services à chaque étape du processus de production. En d'autres termes, c'est une taxe sur la valeur ajoutée à un produit ou service à chaque étape, des matières premières à la vente au détail finale.
Le montant de la TVA payé est basé sur la valeur du produit, moins les taxes qui ont déjà été payées sur les matériaux utilisés pour le fabriquer.
Qu'en est-il de ceux qui fabriquent et exportent des produits hors de leur propre pays ? Cela dépend en fin de compte.
Dans l'UE, par exemple, vous ne payez pas de TVA sur les produits que vous exportez en dehors de l'UE. Au lieu de cela, vous payez la TVA (ou la taxe de vente aux États-Unis) au pays vers lequel vous exportez. Cependant, si vous vivez en France et exportez un produit aux Pays-Bas, par exemple, vous payez la TVA néerlandaise.
En gros, vous payez la TVA au pays où le consommateur final profitera de vos biens. Si vous offrez des services (disons que vous êtes freelance en Allemagne), alors vous payez la TVA en Allemagne, peu importe où se trouvent vos clients.
Qui paie la TVA ?
Le consommateur final qui achète les biens ou services paie la TVA, et les entreprises qui ont collecté la taxe sont responsables de la remettre au gouvernement.
Donc, bien que les consommateurs paient finalement la TVA, c'est votre responsabilité en tant que vendeur de s'assurer que le bon montant de TVA est collecté. Cela signifie que, en tant que propriétaire d'entreprise ou freelance, vous devez être attentif lors de la création de vos factures pour les biens ou services vendus.
Cela peut être un peu difficile, mais il est important de s'assurer que vous êtes en conformité avec la loi. Consultez les taux et règles de TVA dans votre pays de résidence (ou où vous avez enregistré votre entreprise) pour être sûr de la collecter correctement.
Quels sont les différents taux de TVA ?
Le taux de TVA peut varier selon le pays, mais il est typiquement de quelques points de pourcentage. Dans l'UE, il varie entre environ 15 % et 30 %.
Bien qu'il soit important de regarder le taux de taxe sur la valeur ajoutée pour votre pays spécifique, voici quelques exemples rapides des taux de TVA dans trois grands pays européens.
Allemagne
En Allemagne, le taux standard de TVA est de 19 %. Cependant, ce taux descend à 7 % pour les articles tels que les livres et la nourriture. Typiquement (comme c'est le cas dans d'autres pays de l'UE), les consommateurs peuvent déduire les charges de TVA sur leurs impôts sur le revenu chaque année.
Pays-Bas
Le taux de TVA aux Pays-Bas est légèrement plus élevé qu'en Allemagne, se situant actuellement à 21 %. Cependant, il existe un taux de TVA réduit de 9 % et 0 %.
Le taux de taxe de 0 % ne s'applique qu'aux entrepreneurs étrangers effectuant des affaires dans des pays en dehors des Pays-Bas. Le taux de taxe de 9 % est similaire au taux de taxe réduit de l'Allemagne et s'applique aux biens communs tels que les livres, magazines, nourriture et médicaments.
France
Le taux de TVA en France se situe directement entre celui de l'Allemagne et des Pays-Bas à 20 %. Cependant, à l'instar d'autres pays de l'UE, la France réduit ce taux de taxe à 10 % pour les biens spéciaux.
Comment calculez-vous la TVA ?
Dans la plupart des pays, vous calculez la TVA en tant que pourcentage du prix de vente. Par exemple, si un produit est vendu pour 100 € et que le taux de TVA est de 20 %, le prix total du produit serait de 120 € (100 € + 20 €).
Rappelez-vous, la TVA est toujours calculée sur le prix de vente avant l'application de tout autre rabais ou taxe. Ou, vous pouvez simplement utiliser notre outil AutoVAT pour vous aider à calculer la TVA correctement.
Avez-vous besoin d'un numéro de TVA européen ?
Alors, avez-vous besoin d'un numéro de TVA européen si vous vivez et travaillez en Europe ? Cela dépend. Les numéros de TVA européens sont attribués aux entreprises par les autorités fiscales de l'État membre de l'Union européenne où l'entreprise est enregistrée.
Le numéro est utilisé pour identifier l'entreprise à des fins de taxe sur la valeur ajoutée. Donc, oui, si vous avez une entreprise enregistrée pour la TVA dans un État membre de l'UE, vous aurez besoin d'un numéro de TVA européen.
Vous utiliserez ce numéro sur toutes les factures que vous émettez aux clients dans d'autres États membres de l'UE.
Comment obtenez-vous un numéro de TVA européen ? Vous devrez d'abord vous enregistrer pour la TVA dans votre pays d'origine (où vous êtes résident légal). Une fois la demande approuvée, vous recevrez un numéro de TVA européen valable dans tous les États membres de l'UE.
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