Savais-tu qu'en 2021, les recettes fiscales représentaient plus de 41 % du PIB total dans l'ensemble de l'Union européenne ? Que tu sois chef d'entreprise ou consommateur, il est important de comprendre comment fonctionne la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ou TVA.
Cette taxe concerne tout le monde en Europe (et un total de 170 pays dans le monde), et il y a beaucoup de questions à son sujet. Qu'est-ce que la TVA ? Comment fonctionne-t-elle ? Quels sont les avantages et les inconvénients ?
Dans ce guide complet, nous répondrons à toutes tes questions et t'aiderons à mieux comprendre la TVA. Ensuite, nous te fournirons un outil AutoTVA pratique pour t'aider à calculer correctement la TVA.
Qu'est-ce que la TVA ?
Tu cherches une définition de la TVA ? TVA signifie taxe sur la valeur ajoutée. C'est une taxe imposée sur la vente de biens et services. La taxe est ajoutée au prix du produit ou service, et le consommateur paie la TVA lorsqu'il achète l'article.
La TVA est une taxe de consommation, ce qui signifie qu'elle est finalement payée par le consommateur. Cependant, c'est aux entreprises de collecter la taxe et d'envoyer l'argent au gouvernement.
Cela signifie que si tu es un entrepreneur individuel ou un freelance travaillant dans un pays qui a la taxe sur la valeur ajoutée, tu devras aussi considérer cela pour t'assurer que tu la collectes correctement.
En général, les taux de TVA peuvent varier selon le pays, mais sont généralement autour de 20 %. Par exemple, chaque pays de l'Union européenne fixe son taux de TVA, mais il ne peut pas être inférieur à 15 %.
Bien que la TVA puisse être une taxe complexe, elle fournit finalement des revenus aux gouvernements et aide à financer les services publics.
Comment fonctionne la TVA ?
Quand tu vas au magasin, tu ne penses peut-être pas à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui est incluse dans le prix de ton achat. Mais si tu regardes ton reçu, la taxe y est probablement indiquée.
Comme mentionné précédemment, la TVA est un type de taxe de consommation imposée sur les biens et services à chaque étape du processus de production. En d'autres termes, c'est une taxe sur la valeur ajoutée à un produit ou service à chaque étape, des matières premières à la vente au détail finale.
Le montant de la TVA payé est basé sur la valeur du produit, moins les éventuelles taxes déjà payées sur les matériaux utilisés pour le fabriquer.
Et qu'en est-il de ceux qui fabriquent et exportent des produits hors de leur pays ? Cela dépend finalement.
Dans l'UE, par exemple, tu ne paies pas de TVA sur les produits que tu exportes hors de l'UE. Au lieu de cela, tu paies la TVA (ou la taxe de vente aux États-Unis) au pays vers lequel tu exportes. Cependant, si tu vis en France et exportes un produit aux Pays-Bas, par exemple, tu paieras la TVA néerlandaise.
En gros, tu paies la TVA au pays où le consommateur final profitera de tes biens. Si tu offres des services (disons que tu es un freelance en Allemagne), tu paies la TVA en Allemagne, peu importe où se trouvent tes clients.
Qui paie la TVA ?
Le consommateur final qui achète les biens ou services paie la TVA, et les entreprises qui ont collecté la taxe sont responsables de la verser au gouvernement.
Donc, bien que les consommateurs paient finalement la TVA, c'est ta responsabilité en tant que vendeur de t'assurer que le bon montant de TVA est collecté. Cela signifie que, en tant que propriétaire d'entreprise ou freelance, tu dois être vigilant lors de la création de tes factures pour les biens ou services vendus.
Cela peut être un peu une contrainte, mais il est important de s'assurer que tu es conforme à la loi. Consulte les taux et les règles de TVA dans ton pays de résidence (ou là où tu as enregistré ton entreprise) pour t'assurer que tu les collectes correctement.
Quels sont les différents taux de TVA ?
Le taux de TVA peut varier selon le pays, mais il est en général de quelques points de pourcentage. Dans l'UE, il varie entre environ 15 % et 30 %.
Bien qu'il soit important de regarder le taux de la taxe sur la valeur ajoutée pour ton pays spécifique, voici quelques exemples rapides de taux de TVA dans trois grands pays européens.
Allemagne
En Allemagne, le taux standard de TVA est de 19 %. Cependant, ce taux descend à 7 % pour des articles tels que les livres et la nourriture. En général (comme c'est le cas dans d'autres pays de l'UE), les consommateurs peuvent déduire les frais de TVA de leurs impôts sur le revenu chaque année.
Pays-Bas
Le taux de TVA aux Pays-Bas est légèrement supérieur à celui de l'Allemagne, actuellement à 21 %. Cependant, il existe un taux réduit de TVA de 9 % et 0 %.
Le taux de 0 % ne s'applique qu'aux entrepreneurs étrangers exerçant des activités commerciales dans des pays en dehors des Pays-Bas. Le taux de 9 % est similaire au taux réduit de l'Allemagne et s'applique à des biens courants tels que les livres, les magazines, la nourriture, et les médicaments.
France
Le taux de TVA en France se situe directement entre celui de l'Allemagne et des Pays-Bas à 20 %. Cependant, comme dans d'autres pays de l'UE, la France réduit ce taux à 10 % pour les biens spéciaux.
Comment calcule-t-on la TVA ?
Dans la plupart des pays, tu calcules la TVA en tant que pourcentage du prix de vente. Par exemple, si un produit est vendu pour 100 € et que le taux de TVA est de 20 %, le prix total du produit serait de 120 € (100 € + 20 €).
Rappelle-toi que la TVA est toujours calculée sur le prix de vente avant que d'autres réductions ou taxes ne soient appliquées. Ou bien, tu pourrais simplement utiliser notre outil AutoTVA pour t'aider à calculer correctement la TVA.
As-tu besoin d'un numéro de TVA européen ?
Alors, as-tu besoin d'un numéro de TVA européen si tu vis et travailles en Europe ? Cela dépend. Les numéros de TVA européens sont attribués aux entreprises par les autorités fiscales dans l'État membre de l'Union européenne où l'entreprise est enregistrée.
Le numéro est utilisé pour identifier l'entreprise aux fins de la taxe sur la valeur ajoutée. Donc, oui, si tu as une entreprise enregistrée pour la TVA dans un État membre de l'UE, tu auras besoin d'un numéro de TVA européen.
Tu utiliseras ce numéro sur toutes les factures que tu émettras aux clients dans d'autres États membres de l'UE.
Comment obtenir un numéro de TVA européen ? Tu devras d'abord te déclarer pour la TVA dans ton pays d'origine (là où tu es résident légal). Une fois que la demande a été approuvée, un numéro de TVA européen valable dans tous les États membres de l'UE te sera attribué.
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